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une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U
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jfaillard
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MessagePosté le: Jeu 18 Fév 2010 - 13:09    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Gardons nous de trop d'optimisme, mais cette démarche est intéressante car jusqu'à ce jour nous n'avions que de l'aide de la part des députés d'opposition. A suivre donc

TITRE : Quatre députés UMP proposent de restreindre l'Ordre des infirmiers aux libéraux

PARIS, 17 février 2010 (APM) - Quatre députés UMP ont déposé une proposition de loi pour restreindre le champ de compétence de l'Ordre des infirmiers aux seuls infirmiers libéraux, a-t-on appris mercredi de source parlementaire.

Yves Bur (Bas-Rhin), Jacques Domergue (Hérault), Céleste Lett (Moselle) et Eric Straumann (Haut-Rhin) proposent de "dispenser les infirmiers exerçant à titre salarié de s'inscrire à l'Ordre", soit environ 85% de la profession, selon le texte de la proposition de loi.

Ils sont arrivés à cette conclusion après avoir mené des auditions d'organisations professionnelles. Initialement, ils souhaitaient trouver une solution aux protestations contre le montant de la cotisation à l'Ordre, jugé trop élevé.

L'exposé des motifs de la proposition de loi constate le peu d'adhésion à l'Ordre des infirmiers dont la création a été votée en décembre 2006 par une proposition de loi émanant de deux députés UMP. Il mentionne le taux d'abstention de 80% aux élections de 2008, "majoritairement ceux relevant d'un statut de salariés".

Le montant élevé de la première cotisation (75 euros) "a provoqué un questionnement de beaucoup sur les services que l'Ordre remplit à leur égard". Les députés soulignent que ce montant "ne correspond pas à l'esprit du législateur". Lors des débats, les députés avaient souhaité "une cotisation modeste", de l'ordre de 10 euros.

L'Ordre des infirmiers a été "voulu pour répondre à la demande de structuration de la profession" mais "force est de constater que les premiers pas de l'existence de l'Ordre font apparaître un manque d'adhésion de la part d'un grand nombre d'infirmiers et naître des questions sur l'opportunité même de son existence", constatent les quatre députés.

Les députés ne le suppriment pas mais proposent de réduire considérablement son champ.

Ils constatent que l'Ordre infirmier "va faire 'doublon' avec tout ce qui existe d'ores et déjà". L'Ordre doit établir un code de déontologie et un listing de compétences, mais les droits et devoirs des infirmiers et leurs compétences "ont des bases légales" dans le code de la santé publique.

En matière disciplinaire, les infirmiers salariés "ont déjà, dans les établissements où ils exercent, des structures disciplinaires mises en place et fonctionnant depuis bien longtemps".

Enfin, le rôle de l'Ordre dans le recensement et le listing des infirmiers est déjà assumé par les directions départementales et régionales des affaires sanitaires et sociales (Ddass et Drass), relèvent-ils.

Moins de 30 minutes après la diffusion de la proposition de loi par Yves Bur, le syndicat CFTC santé-sociaux a réagi pour se féliciter de cette proposition de loi "réaliste et concrète".

"Le député UMP Yves Bur a le courage de revenir sur cette mesure absurde, afin de réparer une profonde injustice et ainsi tenir compte de la réalité du terrain", indique le syndicat dans un communiqué. La proposition de loi "répond à l'objectif CFTC, en faire une instance pour les infirmiers du secteur libéral".

hm/ab/APM polsan
redaction@apmnews.com

HMNBH004 17/02/2010 18:15 ACTU

A suivre également pour les kinés
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MessagePosté le: Jeu 18 Fév 2010 - 13:09    Sujet du message: Publicité

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cedr1c
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MessagePosté le: Jeu 18 Fév 2010 - 21:33    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Le projet:
propositiondeloi.doc

Je l'ai adressé par mail à mon député, en lui demandant de le soutenir.
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yop
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MessagePosté le: Jeu 18 Fév 2010 - 21:57    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

La meilleure des nouvelles depuis un moment, que ce projet de loi !

D'autant plus qu'il vient de "droite". Ça bouge dans le bon sens.
Continuons notre travail .

Reste à mobiliser ce monde pour le jour où cette proposition de loi sera présentée.
On aura les noms de ceux qui ont "bleuté" l'assemblée :-))
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Bounty
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MessagePosté le: Jeu 18 Fév 2010 - 23:20    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

merci pour les ides liberales qui se battent avec les salaries.l'ordre ne doit pas exister point barre.
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seringuelectrique
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 03:39    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Bounty a écrit:
merci pour les ides liberales qui se battent avec les salaries.l'ordre ne doit pas exister point barre.


ok ben maintenant que l'on sait sur quel pied danser !
comme je l'ai écrit et réécrit hier le seul mot d'ordre qui vaille est abrogation pure et simple !
de toute façon les députés nous feront un coup de .... quoiqu'il arrive si c'est pas une baisse de la cotisation, çà sera un beurk restreint mais faut pas s'attendre - dans l'immédiat - à une abrogation pure et simple ... ils s'agitent parce qu'il y a des élections à ne pas perdre !
c'est pour cela qu'une mobilisation via des courriers adressés aux députés doit être massive !
pour que le beurk prenne une grande claque avant de disparaître à tout jamais
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 10:01    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

La patronne et les chefs de rayon du beurk ne vont pas laisser dépecer leur joujou sans hurler, et que va dire la copine québécoise qui plaçait tant d'espoir dans le petit frère français ; et puis, un beurk ainsi réduit, serait la risée de beaucoup ce qui peut laisser penser qu'il ne serait guère viable. Alors, seule sa disparition pure et simple est la bonne solution et s'il ne manque que l'épitaphe, je pense qu'il y aura de nombreux volontaires pour l'offrir.
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 11:36    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

ca ferait un nième syndicat"libéral"

n'empeche les plus dans le caca actuellement c'est les camarade libéraux qui sont contre et qui débutent
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 18:30    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

En fait si ce projet de loi passe, selon moi, c'est une bonne nouvelle, pour tous (y compris les libérales opposées à l'oni ;-)
Comment voulez vous que l'oni existe avec une proportion très réduite du nombre de ces adhérents?
Et après....
Constitutionnellement parlant, je ne suis pas certain qu'il soit possible de soumettre une partie des infirmiers à un code de déontologie foireux et critiqué par des membres même de l'oni, soit-dit en passant, (avec toutes les sanctions qui vont bien) et pas les autres. (discrimination....)
Comment feront ceux ou celles qui travaillent à mi-temps en libéral et à mi-temps en salarié (j'en connais)?
Quelle crédibilité pour tous les objectifs qu'avance Leboeuf et c° alors qu'elle pèse de moins en moins lourd en terme de représentativité dans la profession?....
Avec quoi financer toutes les instances, tous les conseils ? (CNOI, CROI, CDOI), et leurs bureaux?...Les frais de déplacement des membres etc...etc...

Bref. Des questions comme ça, il y en aurait des centaines.
En attendant, ce projet de loi n'est bien sûr pas passé. Mais se serait -toujours selon moi- un grand pas vers la disparition du trucquisertàrien.

Je pense que l'ONI finira dans un trou noir si ce projet de loi passe. Englouti par sa suffisance. D'où ma remarque précédente sur "la meilleure des nouvelles depuis un moment"
Mais ne vous méprenez pas sur mes propos: Je suis et reste un farouche partisan d'une abrogation pure et simple du trucquisertàrien.

En attendant, ça contrarie sérieusement Leboeuf, qui a envoyé avant-hier soir (immédiatement à la parution de celle-çi le 17/02 donc) à tous les CROI la dépêche AMP avec le message suivant (en entier dans le texte):

Ci-joint actualité du jour pour une proposition de loi déposée par Y BUR pour restreindre notre ordre aux libéraux….
Nous allons communiquer d’ici demain
Notre dossier est en cours de constitution pour que vous puissiez rencontrer vos députés

Bien confraternellement
Dominique LE BŒUF


Preuve qu'elle prend ça au sérieux. Mais aussi qu'elle prépare un réel travail de lobbying:
Va falloir trouver ce fameux dossier, je pense qu'il doit être démontable pièces par pièces assez facilement !!!
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 19:21    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

interessant ton message Yop !!

Il la faut cette communnication interne pour le demonter comme tu dis.

Nous avons, nous les contre ordre, beaucoup plus d'avantage qu'elle avec sa clique d'ordinnés : nous sommes nombreux, nous sommes sur la défensives, nous sommes plus cortiqués, nous avons des infiltrés ...

Alors à la chasse au texte de la reine.

Le bras de fer continue, et tout penche en notre faveur.
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 19:49    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

une info qui complète le message de yop
http://www.espaceinfirmier.com/actualites/detail/23808-publication-49/une-p…
(en bas de page : l'article paru le 18/02/2010 à été mis à jour le 19/02/2010)

Citation:
L'ordre a répondu, ce vendredi. «Cinq de nos 577 députés viennent de déposer une proposition de loi (…) en totale contradiction avec la loi du 21 décembre 2006, déposée par 226 députés», écrit l'instance dans un communiqué. L'ONI «tient à réaffirmer l'importance d'une représentation unique de l'ensemble de la profession», car celle-ci «ne s'est que trop longtemps épuisée dans une représentation en tuyaux d'orgue».

«L’exposé des motifs de la loi qui a créé l’Ordre soulignait la nécessité de sa création “trop longtemps retardée par des combats d’arrière-garde”», poursuit l'instance, qui estime que «ces derniers sont de retour, renforçant tous les clivages, contrairement à l’esprit de la loi HPST qui vise le décloisonnement ville-hôpital».




Blablablablabla ... Elle s'essouffle la reine, serait elle à cours de mensonges & arguments ?

Et oui, ils ont niq**s 1 fois les députés, dorénavant, ceux ci ne tomberont plus dans le piège des IDEs qui ont les boules de ne pas avoir de pouvoir !!!
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 20:32    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Elle s'essouffle et elle affabule : la loi de 2006 avait été déposée par le Groupe Nouveau Centre qui se compose de 21 membres et 2 apparentés. On est loin des 226... Le groupe UMP était opposé dans un premier temps avant de voter la loi.
Ils ne se tromperont pas 2 fois. Ils ont donné les clés à Mme Le Boeuf et elle a multiplié les écarts de conduite. Rien d'étonnant à ce qu'elle finisse contre un platane et qu'ils la prive (en partie, pour l'instant) de son joujou.
Et en plus, elle met en avant l'inclusion totale de la logique ordinale dans la loi HPST que la majorité des personnels de santé ne perçoivent que comme l'instrument de destruction du système de santé. Alors il est évident qu'elle cherche à amadouer les députés avec de tels propos... Mais ils ne sont pas dupes à ce point. Elle s'est moquée d'eux, ils le savent et ils n'oublieront pas... Enfin, j'ose espèrer!
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 20:50    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Osez parler d'organe représentatif tout en le rapprochant de la loi HPST qui a mis du monde dans la rue, il fallait le faire! Laughing
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 23:21    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

La réponse de Leboeuf à cette proposition de loi:

COMMUNIQUE DE PRESSE
Paris, le 19 février 2010

La représentation de la profession infirmière
serait-elle soluble dans une proposition de loi ?


Restreindre le champ de l’Ordre au secteur libéral, une contradiction avec l’essence de sa
création


5 de nos 577 députés viennent de déposer une proposition de loi qui tend à restreindre le champ de
compétence de l’Ordre des infirmiers aux seuls infirmiers libéraux. Cette proposition est en totale
contradiction avec la loi du 21 décembre 2006, déposée par 226 députés, qui a enfin unifié la
profession infirmière en créant l’Ordre National des Infirmiers.

Les 500 000 infirmières et infirmiers qui fondent la profession ont un rôle essentiel dans le système de
santé auprès des malades, leur rôle est en constante évolution, leur mobilité est fréquente, d’un
exercice à l’autre (hospitalier, libéral, mixte, etc.), d’une région à l’autre. C’est pourquoi le législateur a
voulu qu’un ordre professionnel assure la promotion de la profession dans son ensemble, actualise,
fixe et contrôle les règles déontologiques. Cet ordre a également en charge sa démographie, à l’heure
où les sept ordres des professions de santé deviennent les guichets uniques pour l’inscription des
professionnels en remplacement des DDASS, dans le cadre du répertoire partagé des professionnels
de santé, RPPS.

L’Ordre National des Infirmiers, une représentation de la profession nécessaire

En France, contrairement aux autres pays d’Europe, a longtemps fait défaut une représentation de la
profession infirmière dans son ensemble. L’Ordre la promeut maintenant et valorise son expertise
auprès des pouvoirs public et politique, sur des sujets qui concernent son avenir.

L’Ordre National des Infirmiers tient à réaffirmer l’importance d’une représentation unique de
l’ensemble de la profession pour dialoguer avec les instances décisionnelles dans le but d’assurer la
qualité et la sécurité des soins délivrés aux patients. La profession infirmière ne s’est que trop
longtemps épuisée dans une représentation en tuyaux d’orgue.

L’exposé des motifs de la loi qui a créé l’Ordre soulignait la nécessité de sa création « trop longtemps
retardée par des combats d’arrière garde ». Ces derniers sont de retour, renforçant tous les clivages,
contrairement à l’esprit de la loi HPST qui vise le décloisonnement ville/hôpital. La proposition de loi,
qui n’est pas encore en ligne sur le site de l’Assemblée Nationale, est déjà largement diffusée dans
les hôpitaux par les syndicats. Cette action confirme la volonté de manipuler et de désinformer les
infirmiers et les directions, dans l’objectif unique de freiner l’inscription au tableau de l’ordre.

La profession a besoin d’une meilleure reconnaissance. Laissons à l’Ordre la capacité d’agir
pour la profession, les infirmières et les infirmiers seront à même d’en juger les bénéfices.


Contact presse : Virginie LANLO – 01 71 93 84 67 – 06 20 09 09 14 - comoni.vl@orange.fr
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 23:35    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

elle doit être sourde, c'est pas possible, pour ne pas entendre les 80% minimum de professionnels qui ne veulent pas de l'ordre

et forcément, on est encore "manipulés" et contraints par les syndicats !! belle excuse !!
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MessagePosté le: Ven 19 Fév 2010 - 23:36    Sujet du message: une lueur d'espoir à confirmer: projet de loi déposé par 4 U Répondre en citant

Y'en as ras le bol que la grognasse n'imagine pas un seul instant que l'on puisse reflechir par nous même sans les syndicats !!!

elle me gonfle sévère, cette nouille à l'unique neuronne.

Je vous jure qu'elle me fait sortir de mes gongs.

Je vais dès demain abreuver lanlo de la bonne parole d'1 des infirmières non syndiquée, non manipulée par kikon (ni ton ordre de daube, ni 1 syndiat) qui NE VEUT PAS DE CET POURRITURE D'ORDRE !!!!!!!!!!!!!!!!
Je sais reflechir ce qui est bon pour moi dans l'exercice de ma profession ( pas celle d'une petite IDE qui n'a travaillé que peu de temps sur le terrain, pour se consacrer à sa promotion politico ordinale suivez mon regard .................. vers le haut de la pyramide de cette secte


Tu le lis, ça Mmmmmlebof !
Tu veux des lunetttes et un décodeurpour comprendre !!


ho p'tain, jm'en vais faire un jogging dans mon appart pour me calmer !!!! Tant pis pour les voisins, ils me dénonceront .....
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